Règlement Intérieur

Article 1 : Cours d’essai

En dehors de la semaine nationale « Welcome Week », toute personne désirant effectuer un cours d’essai, dégage l’association « ESPRIT TAEKWONDO » ainsi que ses enseignants de toutes responsabilités, en cas d’accident. Une décharge de responsabilité devra être signée avant le début du cours, le cas échéant par le représentant légal.

 

Article 2 : Responsabilité

La responsabilité de l’association « ESPRIT TAEKWONDO » n’est engagée que du­rant les cours dispensés aux adhérents dans les locaux prévus à cet effet. L’association n’est pas responsable de propos tenus sur les réseaux sociaux.

 

Article 3 : Accident

Tout accident survenu durant les cours dispensés par l’association « ESPRIT TAEK­WONDO » doit être déclaré immédiatement à l’enseignant, par le représentant légal. Une déclaration sera établie dans les 5 (cinq) jours par l’association auprès des organismes conven­tionnés.

 

Article 4 : Documents administratifs

Les inscriptions, cotisations, assurances, certificats médicaux, autorisations parentales doivent être remis par l’adhérent, sous les huit jours suivant le cours d’essai à l’association « ESPRIT TAEKWONDO ».

 

Article 5 : Cotisation

La cotisation est annuelle, elle n’est pas remboursable. En cas d’arrêt d’un adhérent suite à une bles­sure ou maladie grave, supérieur à 3 mois, le conseil d’administration de l’associa­tion « ESPRIT TAEKWONDO » peut décider d’un remboursement des mois de cotisation qui n’ont pas été effectués, ou d’un report de cotisation pour l’année suivante.

 

Article 6 : Frais de déplacement

Une participation aux frais de déplacement, (hébergement et transport) d’un adhérent en compétition pourra être accordée par l’association « ESPRIT TAEKWONDO », sous réserve des possibilités financières de l’association.

 

Article 7 : Stage d’été ou d’hiver

Toute inscription à un stage d’été ou d’hiver, organisé par l’association « ESPRIT TAEK­WONDO » nécessitera un versement de 20% d’acompte de la somme prévue.

 

Article 8 : Exclusion

L’association « ESPRIT TAEKWONDO » se réserve le droit d’exclure un adhérent et/ou son représentant légal en cas de non respect de la philosophie et du fonctionnement de l’asso­ciation.

Comme indiqué à l’article « 7 » des statuts, l’exclusion d’un membre peut être prononcée par le conseil, pour motif grave. Sont notamment réputés constituer des motifs graves :

- Une condamnation pénale pour crime et délit,

- Toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l’association ou à sa réputation.

En tout état de cause, l’intéressé doit être mis en mesure de présenter sa défense, préalablement à la décision d’exclusion.

La décision d’exclusion est adoptée par le conseil statuant à la majorité des deux tiers des membres présents.

En cas d’exclusion, la cotisation annuelle reste acquise à l’association.

 

Article 9 : Communication

Toute communication officielle du bureau vers les adhérents (dates de compétitions, d’entrainements spécifiques, d’évènements particuliers, …) sera faite par l’intermédiaire du site web de l’association.

 

Article 10 – Modification du règlement intérieur

Le présent règlement intérieur pourra être modifié par le conseil d’administration ou par l’assemblée générale ordinaire à la majorité des deux tiers des membres du conseil d’administration.

Journal Officiel - Attestation de salle - N° SIRET

Date de dernière mise à jour : 22/08/2014

×